PLAN LOCAL D’URBANISME
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
- PLAN LOCAL D’URBANISME 28-3-2013 – Règlement
- PLAN LOCAL D’URBANISME 28-3-2013 – Rapport de présentation
- PLAN LOCAL D’URBANISME 26-6-2024 – Modification simplifiée n°1 – Règlement
- PLAN LOCAL D’URBANISME 26-6-2024 – Modification simplifiée n°1 – Rapport de présentation
DOSSIER DU PLAN LOCAL D’URBANISME
LE DOSSIER DU PLAN LOCAL D’URBANISME adopté le 28 mars 2013:
- Bordereau des pièces
- Délibération du Conseil municipal en date du 28 mars 2013 approuvant le PLU
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables
- Rapport de présentation
- Orientations d’Aménagement et de Programmation
- Règlement Ecrit
RÈGLEMENT GRAPHIQUE
- PLU – Règlement graphique complémentaire (2024)
- PLU – Règlement graphique – Mer (2024)
- PLU – Règlement graphique – Ville (2024)
ANNEXES
- Notice des annexes sanitaires
- Servitudes d’utilité publique – Mer (2024)
- Servitudes d’utilité publique – Ville (2024)
- Liste des servitudes d’utilité publique (2024)
- Plan du réseau d’électricité
- Plan d’alimentation en eau potable
- Schéma directeur et plan du réseau des eaux pluviales
- Zonage d’assainissement et plan du réseaux des eaux usées
- Droit de préemption urbain de la commune – Annexe graphique (2024)
- Plan de Prévention des Risques Littoraux ( PPRL)
- Risques de submersion – Annexe graphique (2024)
- Sites archéologiques (2024)
- Liste des lotissements