Urbanisme et Habitat

LE DOSSIER DU PLAN LOCAL D’URBANISME adopté le 28 mars 2013:

• Bordereau des pièces
• Délibération du Conseil municipal en date du 28 mars 2013 approuvant le PLU
• Projet d’Aménagement et de Développement Durables
• Rapport de présentation
• Orientations d’Aménagement et de Programmation
• Règlement Ecrit

• Le zonage Planche A – échelle 1/2000
• Le zonage Planche B- échelle 1/5000

1. Notice des annexes sanitaires
2. Plan des servitudes d’utilité publique
3. Tableau des servitudes d’utilité publique
4. Plan du réseau d’électricité
5. Plan d’alimentation en eau potable
6. Schéma directeur et plan du réseau des eaux pluviales
7. Zonage d’assainissement et plan du réseaux des eaux usées
8. Droit de préemption urbain de la commune ( zone U et 1AU)
9. Plan de Prévention des Risques Littoraux ( PPRL)
10. Liste des lotissements