Urbanisme et Habitat

LE DOSSIER DU PLAN LOCAL D’URBANISME adopté le 28 mars 2013:

• Bordereau des pièces
• Délibération du Conseil municipal en date du 28 mars 2013 approuvant le PLU
• Projet d’Aménagement et de Développement Durables
• Rapport de présentation
• Orientations d’Aménagement et de Programmation
• Règlement Ecrit

PERMIS D’AMENAGER SYNDICAT MIXTE GAVRES QUIBERON – FORT DE PORH PUNS

Ci-dessous, permis d’aménager concernant des travaux sur le fort de Porh Puns pour consultation par le public.

Le dossier sera mis à la disposition du public en mairie pour consultation du 14 juin au 2 juillet 2021.

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• Le zonage Planche A – échelle 1/2000
• Le zonage Planche B- échelle 1/5000

1. Notice des annexes sanitaires
2. Plan des servitudes d’utilité publique
3. Tableau des servitudes d’utilité publique
4. Plan du réseau d’électricité
5. Plan d’alimentation en eau potable
6. Schéma directeur et plan du réseau des eaux pluviales
7. Zonage d’assainissement et plan du réseaux des eaux usées
8. Droit de préemption urbain de la commune ( zone U et 1AU)
9. Plan de Prévention des Risques Littoraux ( PPRL)
10. Liste des lotissements